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Emploi : Recruter un jeune docteur grâce au CIR

Emploi : Recruter un jeune docteur grâce au CIR

Les entreprises comme les chercheurs ne connaissent pas toujours les modalités financières qui facilitent le recrutement des jeunes docteurs. Voici quelques réponses aux questions récurrentes concernant l’éligibilité à ce dispositif CIR.

Comment le Crédit Impôt Recherche (CIR) favorise l’embauche des jeunes docteurs ? 

Créé en 1983 pour favoriser le financement  des activités de R&D et d’innovation, le crédit impôt recherche (CIR) encourage également l’embauche de “jeunes docteurs” au sein des entreprises afin de mieux promouvoir la formation par la recherche. Ce dispositif est un réel moteur concernant l’insertion professionnelle des jeunes diplômés et facilite ainsi le recrutement de ces profils hautement qualifiés pour la recherche. 

Confirmé par le nombre d’entreprises ayant recours au CIR, ce chiffre a quadruplé entre 2007 et 2015 selon le rapport de 2020 par l’IGÉSR (Inspection Générale de l’Éducation, du Sport et de la Recherche)

C’est quoi jeune docteur ?

Le jeune docteur est ainsi qualifié lorsqu’il signe son premier CDI suite à l’obtention de sa thèse. La notion de “jeune” s’entend donc comme “en attente d’un premier emploi durable”. Tandis que de nombreux docteurs enchaînent les CDD ou les post-doc, il n’est pas rare de les voir obtenir leur premier CDI quelques années après leur diplôme. L’expression “jeune docteur » n’a donc rien à voir avec l’âge.

Comme précisé par le Bulletin Officiel des Finances Publiques, la notion de  « premier recrutement » s’apprécie non pas au niveau de l’entreprise mais au niveau du jeune docteur.

Ainsi, par « premier recrutement », il convient d’entendre le premier contrat de travail à durée indéterminée (CDI) conclu postérieurement à son doctorat par un jeune docteur pour des fonctions liées à son niveau de diplôme, quel que soit le lieu de recrutement (en France ou à l’étranger).

Le dispositif CIR permet aux jeunes diplômés d’avoir une expérience significative dans le monde de l’entreprise, adossée à leurs travaux de recherche afin d’apporter une réelle expertise au sein d’une société.

Quels sont les avantages du CIR ?

Ce dispositif « jeune docteur » offre des avantages considérables aux organisations qui déclarent du Crédit Impôt Recherche, notamment : 

  • Un avantage fiscal pour l’entreprise puisque celle-ci permet de doubler les dépenses de personnel et de bénéficier d’un forfait de frais de fonctionnement de 100% des dépenses de personnel. Cela signifie que les dépenses de personnel relatives aux jeunes docteurs sont prises en compte pour le quadruple de leur montant durant les 24 premiers mois suivant le premier recrutement.
  • Une valorisation des activités de R&D (recherche fondamentale, recherche appliquée ou développement expérimental). 

Selon le guide du CIR 2020 publié par le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, les activités de R&D éligibles au CIR se distinguent en trois catégories classiques que sont la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental. Cinq critères permettent de qualifier un activité R&D :

  1. Comporter un élément de nouveauté
  2. Comporter un élément de créativité
  3. Comporter un élément d’incertitude
  4. Être systématique
  5. Être transférable et/ou reproductible

Voici un exemple de calcul du CIR pour un salaire annuel brut de 45 000 € avec une participation R&D de 85% :

Comment en bénéficier ?

Les jeunes docteurs doivent être exclusivement recrutés en CDI et affectés directement à des opérations de recherche scientifique et technique. C’est sur cette affectation qu’est basé le calcul du salaire à prendre en compte dans le CIR.

L’effectif du personnel ne doit pas être inférieur à celui de l’année précédente.

Le Ministère de l’Economie et des Finances et de la Relance prévoit de calculer le CIR ainsi : 

  • il est égal à 30 % des dépenses de recherche inférieures ou égales à 100 millions d’euros (ou 50 % dans les départements d’outre-mer et en Corse pour les dépenses engagées au titre des exercices clos à compter du 31 décembre 2019)
  • pour les dépenses au-delà de 100 millions d’euros, il est égal à 5 %.

Quelles sont les qualités des chercheurs ?

Les jeunes docteurs développent des compétences par leurs activités de recherche :

  • des savoir-être (ouverture d’esprit, travail collaboratif, adaptabilité) ; 
  • des qualités professionnelles (rédactionnelles, expertise en lien avec l’objet de recherche). 

L’ANDès rappelle dans le guide du doctorat que les compétences spécifiques et transverses ainsi acquises sont consolidées par la formation continue. Cette formation continue est nécessaire, voire indispensable, pour plusieurs raisons :

  1.  adaptation au poste de travail, approfondissement des connaissances acquises ;
  2.  évolution de poste, parcours professionnel ;
  3.  identification de nouvelles compétences, actualisation des acquis, etc.

Alors que le dispositif est extrêmement avantageux pour les entreprises, ce dernier reste trop souvent méconnu notamment des startups et PME qui pourraient pourtant bénéficier des travaux et savoirs produits par les chercheurs. 

À propos de Okay Doc

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